Données recueillies, information transmise, confidentialité

Information aux patients

Documents de recueil

6 mois après l'accident

1 an, 3 ans et 5 ans après l'accident

Lors des phases intermédiaires

 

Ce projet a reçu l'agrément du Comité Consultatif sur le Traitement de l'Information en matière de Recherche dans le domaine de la Santé (CCTIRS), et de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Pour plus d'information sur ce qui a été mis en place pour veiller aux intérêts de chacun cliquez ici.